Compte-rendu de la conférence des maires 08 septembre 2016, 18h à SEIX

Etude fiscale Présentation des options fiscales par M. Peccia Galleto du cabinet Ressources consultants finances : Taxe additionnelle qui s’appliquera de droit sauf décision contraire, et Fiscalité  professionnelle unique. Débat riche, à poursuivre prochainement via des réunions de restitutions détaillées… Lire la suite…Compte-rendu de la conférence des maires 08 septembre 2016, 18h à SEIX

Contribution Coordonnateurs Politique, Enfance et Jeunesse

Les atouts, enjeux, opportunités, faiblesses et menaces en lien avec la petite enfance-enfance et jeunesse. Atouts des territoires Volonté politique d’avancer pour améliorer l’offre d’accueil – construction et création de services ( ex : maison de l’enfance à Castillon) – augmentation… Lire la suite…Contribution Coordonnateurs Politique, Enfance et Jeunesse

Appel à contribution Enfance et Jeunesse

Le réseau des coordonnateurs des politiques éducatives locales et par ailleurs l’ensemble des directeurs des services enfance-jeunesse (à la fois associatifs, communaux et intercommunaux) des 8 communautés de communes du Couserans  souhaitent proposer des réflexions sur l’émergence d’une politique petite… Lire la suite…Appel à contribution Enfance et Jeunesse

Commission Départementale de Coopération intercommunale du 11 Mars 2016

Sur le projet de création d’un communauté d’agglomération de Saverdun à Tarascon, les organes délibérants s’étaient prononcés comme suit : • Collectivités consultées : 103 • Avis favorables : 48 • Avis Défavorables : 39 • Pas de délibération ou… Lire la suite…Commission Départementale de Coopération intercommunale du 11 Mars 2016

Commission Départementale de Coopération intercommunale du 22 Janvier 2015

Sur le Projet de fusion des 8 Communautés des communes, les organes délibérants s’étaient prononcés comme suit : Collectivités consultées : 103 Avis favorables : 68 Avis Défavorables : 18 Pas de délibération ou délibération hors délai (réputé favorable) : 17 La CDCI a émis un… Lire la suite…Commission Départementale de Coopération intercommunale du 22 Janvier 2015